Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANTAFORM
JACQUINET Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
94528821
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
30/06/2004

Présentation de la marque PLANTAFORM

Déposée le 30 juin 1994 par JACQUINET Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « PLANTAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est JACQUINET Jean-Pierre, domicilié(e) 51 BIS BD DE TROYES, 21240 TALANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUINET Jean-Pierre - France.

La marque PLANTAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTAFORM est expirée depuis le 30 juin 2004.

JACQUINET Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : FERTYLOR IDEAL , FERTYLOR , PRO FERTYL , F FIBRIMUS , ARGIMUS , TOP GREEN , N NEMATUS , COVERPLANT


JACQUINET Jean-Pierre - 51 BIS BD DE TROYES, 21240 TALANT - France


JACQUINET Jean-Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture: résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut: engrais pour les terres; composition extrinctrice préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.